Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERCLINE FILM
BANAS Annie

Numéro de dépôt :
1658117
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque PERCLINE FILM

Déposée le 26 avril 1991 par BANAS Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCLINE FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANAS Annie, domicilié(e) Hôtel Moreau, 61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187200) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANAS Annie domicilié(e) (dossier no 2187200) - France.

La marque PERCLINE FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PERCLINE FILM est expirée depuis le 7 décembre 2010.

BANAS Annie a également déposé les autres marques suivantes : C.M.S. HIGH-TECH CHIMIE MACHINES SERVICES LA TECHNOLOGIE PROPRE , ECOSOLV T-VG , ECONEET T-F ALI , LA TECHNO PROPRE , EXOSOL , ARTOS , TRICLINE , ECO-SOLVANT , ECOSOLV , C.M.S. HIGH-TECH LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.OBLIGE... LA TECHNOLOGIE PROPRE


BANAS Annie - Hôtel Moreau, 61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187200) - France


BANAS Annie - (dossier no 2187200) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187200 - Publication au BOPI 2000-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 29 avril 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°171972 - Publication au BOPI 1994-04-29

-Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, et à la photographie. Produits pour nettoyer dégraisser, abraser, blanchir et lessiver

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.