Déposée le 16 février 2011 par BANAS Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est BANAS Annie domicilié(e) 64 rue Chanzy - 28000 - CHARTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANAS Annie domicilié(e) 64 rue Chanzy - 28000 - CHARTRES - France.
La marque ECOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANAS Annie - 64 rue Chanzy - 28000 - CHARTRES - France
BANAS Annie - 64 rue Chanzy - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 6 avril 2011 - Concession de licence n°546515 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641548 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641547 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, information ou renseignements d'affaires.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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