Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTOS
Numéro de dépôt :
3451266
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
Présentation de la marque ARTOS
Déposée le 19 septembre 2006 par BANAS Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOS est expirée depuis le 19 septembre 2016.
BANAS Annie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43