Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANILLA
BANANIERE DE LA MARTINIQUE - SICABAM (société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1722340
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009

Présentation de la marque BANILLA

Déposée le 11 décembre 1989 par la société BANANIERE DE LA MARTINIQUE - SICABAM (société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANANIERE DE LA MARTINIQUE - SICABAM (société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration domicilié(e) Cité Montgéralde, 97200 FORT DE FRANCE (dossier no 2159240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 008 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2159240) - France.

La marque BANILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANILLA est expirée depuis le 11 décembre 2009.

BANANIERE DE LA MARTINIQUE - SICABAM (société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : BANINA , CARIBBEA


BANANIERE DE LA MARTINIQUE - SICABAM (société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration) - Cité Montgéralde, 97200 FORT DE FRANCE (dossier no 2159240) - France - SIREN 314008996


NOVAMARK - (dossier no 2159240) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159240 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Fruits frais, séchés, cuits et conservés; bananes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.