Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire
BAMS Michel

Numéro de dépôt :
3767277
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/09/2020
RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire de BAMS Michel

Présentation de la marque RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire

Déposée le 17 septembre 2010 par BAMS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est BAMS Michel domicilié(e) 14 rue du Haut Barr - 67700 - GOTTENHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAMS Michel domicilié(e) 14 rue du Haut Barr - 67700 - GOTTENHOUSE - France.

La marque RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAM Rééquilibrage Articulaire et Musculaire est expirée depuis le 17 septembre 2020.

BAMS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLISSIMO


BAMS Michel - 14 rue du Haut Barr - 67700 - GOTTENHOUSE - France


BAMS Michel - 14 rue du Haut Barr - 67700 - GOTTENHOUSE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté.