Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BON PAIN DE CHAMPAGNE
Numéro de dépôt :
1362679
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
30/06/1996
Présentation de la marque LE BON PAIN DE CHAMPAGNE
Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « LE BON PAIN DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BON PAIN DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PAIN DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 30 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52