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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS
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MELUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELUSINE
BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3962403
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
MELUSINE de BAME CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MELUSINE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS domicilié(e) 2 Rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 863 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELUSINE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

BAME CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BAME , BAME Constructions, Pour une meilleure gestion du temps et de l'espace , (Marque figurative) , Maison Mélusine, Bonne pour l'Homme, saine pour la Nature


BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2 Rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France - SIREN 537863029


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Affermages de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; estimations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; locations immobilières appartements, immeubles, maisons ;

Conseils en construction ; construction ; supervision de constructions ; informations en matière de construction ;

Architecture ; conseil en architecture ; élaboration de plans de constructions ; élaboration de plans de maisons individuelles ; élaboration de plans de bureaux ; décoration intérieure ; levée de terrain ; études de projets techniques en matière de construction ; services d'études et de recherche sur les constructions passives.