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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3965163
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
Marque figurative de BAME CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS domicilié(e) 2 rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 863 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965163.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2022.

BAME CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BAME , BAME Constructions, Pour une meilleure gestion du temps et de l'espace , MELUSINE , Maison Mélusine, Bonne pour l'Homme, saine pour la Nature


BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France - SIREN 537863029


AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Armatures métalliques pour la construction ; bassins piscines constructions métalliques ; barreaux de grille métalliques ; brides colliers métalliques ; cadres de fenêtre métalliques ; lames et plaques métalliques de calage ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques pour la construction ; cloisons métalliques ; poteaux métalliques ; matériaux de construction métalliques ; cornières métalliques ; escaliers métalliques ; ferrures pour la construction ; quincaillerie métallique ; toitures métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bassins piscine non métalliques ; éléments de construction en béton ; éléments de construction en bois ; bois de construction ; briques ; charpentes non métalliques ; cadres et châssis de portes, de fenêtres non métalliques ; escaliers non métalliques ; revêtements de sols en bois ; revêtements de murs non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; poutrelles non métalliques ; couvertures de toit non métalliques ; volets non métalliques ;

Affermages de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; estimations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; locations immobilières appartements, immeubles, maisons ;

Conseils en construction ; construction ; supervision de constructions ; informations en matière de construction ;

Architecture ; conseil en architecture ; élaboration de plans de constructions ; élaboration de plans de maisons individuelles ; élaboration de plans de bureaux ; décoration intérieure ; levée de terrain ; études de projets techniques en matière de construction ; services d'études et de recherche sur les constructions passives.