BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3962397
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Présentation de la marque BAME
Déposée le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAME CONSTRUCTIONS domicilié(e) 2 Rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 863 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque BAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAME CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2 Rue de Pranzay - 86600 - LUSIGNAN - France - SIREN 537863029
AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Armatures métalliques pour la construction ; bassins piscines constructions métalliques ; barreaux de grille métalliques ; brides colliers métalliques ; cadres de fenêtre métalliques ; lames et plaques métalliques de calage ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques pour la construction ; cloisons métalliques ; poteaux métalliques ; matériaux de construction métalliques ; cornières métalliques ; escaliers métalliques ; ferrures pour la construction ; quincaillerie métallique ; toitures métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bassins piscine non métalliques ; éléments de construction en béton ; éléments de construction en bois ; bois de construction ; briques ; charpentes non métalliques ; cadres et châssis de portes, de fenêtres non métalliques ; escaliers non métalliques ; revêtements de sols en bois ; revêtements de murs non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; poutrelles non métalliques ; couvertures de toit non métalliques ; volets non métalliques ;
Conseils en construction ; construction ; supervision de constructions ; informations en matière de construction ;
Architecture ; conseil en architecture ; élaboration de plans de constructions ; élaboration de plans de maisons individuelles ; élaboration de plans de bureaux ; décoration intérieure ; levée de terrain ; études de projets techniques en matière de construction ; services d'études et de recherche sur les constructions passives.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAME"