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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE
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BAMBOUTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAMBOUTIQUE
BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95564813
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque BAMBOUTIQUE

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « BAMBOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE domicilié(e) DOMAINE DE PRAFRANCE, GENERARGUES, 30140 ANDUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES FORTE - France.

La marque BAMBOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 15 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAMBOUTIQUE est expirée depuis le 17 mars 2005.


BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE S.A. - DOMAINE DE PRAFRANCE, GENERARGUES, 30140 ANDUZE - France - SIREN 330685116


CHARLES FORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Outils à main entraînés manuellement Instruments de musique Meubles, petits meubles, vanneries Vaisselle (non en métaux précieux) Poteries Tissus à usage textile.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).