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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE - DOMAINE DE PRAFRANCE - GENERARGUES
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BAMBUPARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAMBUPARQUE
BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE S.A. - DOMAINE DE PRAFRANCE - GENERARGUES

Numéro de dépôt :
95564814
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque BAMBUPARQUE

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE - DOMAINE DE PRAFRANCE - GENERARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « BAMBUPARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE - DOMAINE DE PRAFRANCE - GENERARGUES domicilié(e) 30140 ANDUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTE Charles - France.

La marque BAMBUPARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAMBUPARQUE est expirée depuis le 17 mars 2005.


BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE S.A. - DOMAINE DE PRAFRANCE - GENERARGUES - 30140 ANDUZE - France - SIREN 330685116


FORTE Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Bambous Meubles, petits meubles, vanneries.Bambous de pépinières

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.