Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMOE
BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée, Avenue Voltaire - Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
3845364
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
TOMOE de BAMBISOL

Présentation de la marque TOMOE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Parc de Basso Cambo - West Park domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque TOMOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMOE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

BAMBISOL a également déposé les autres marques suivantes : BANJO , ALTO , TWIST , BIBOP , MAMBO , BABY'OZ , ATEMI , YUKO , SQUIZ , SURFY


BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée, Avenue Voltaire - Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Parc de Basso Cambo - West Park - 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes.