BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3988274
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023
Présentation de la marque SWEETY
Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SWEETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique - Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants et bases de fixation pour sièges auto ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; nacelles auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; filets porte bagage pour poussettes ;
Trotteurs pour enfants.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SWEETY"