Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETY
BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3988274
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023
SWEETY de BAMBISOL

Présentation de la marque SWEETY

Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SWEETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETY est expirée depuis le 7 mars 2023.

BAMBISOL a également déposé les autres marques suivantes : BANJO , ALTO , TWIST , BIBOP , MAMBO , BABY'OZ , ATEMI , YUKO , SQUIZ , SURFY


BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique - Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants et bases de fixation pour sièges auto ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; nacelles auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; filets porte bagage pour poussettes ;

Trotteurs pour enfants.