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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAMBISOL
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SURVEIL'BEBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURVEIL'BEBE
BAMBISOL SA

Numéro de dépôt :
99816974
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque SURVEIL'BEBE

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BAMBISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURVEIL'BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAMBISOL domicilié(e) 13 Avenue Voltaire, BP 207, 82002 MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI-FISC Me LELEU-MENASSIER - France.

La marque SURVEIL'BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVEIL'BEBE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

BAMBISOL a également déposé les autres marques suivantes : BANJO , ALTO , TWIST , BIBOP , MAMBO , BABY'OZ , ATEMI , YUKO , SQUIZ , SURFY


BAMBISOL SA - 13 Avenue Voltaire, BP 207, 82002 MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 845750165


JURI-FISC Me LELEU-MENASSIER - France


Inscription le 17 août 2004 - Changement de nature juridique n°397870 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.