BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
95588163
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025
Présentation de la marque PREMIERS PAS
Déposée le 13 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMIERS PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) AVENUE VOLTAIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque PREMIERS PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée à associé unique - AVENUE VOLTAIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297258 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 17 août 2004 - Changement de nature juridique n°397870 - Publication au BOPI 2004-08-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2015 n°2586803 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-15
Harnais pour autre que sièges autos.Appareils pour l'allaitement Anneaux pour la dentition Couveuse pour bébé Biberons et tétines pour biberon Cure oreilles Sucettes (tétines) Thermomètre à usage médical Draps pour incontinents Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, capotes de poussettes, tricycles Berceaux, parcs pour bébés Sacs de couchage, coussins, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, armoires à pharmacie, sièges, tables de toilette Draps, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, gants de toilette, linge de lit
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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