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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BAMBISOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900129
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
Marque figurative de BAMBISOL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) 13 Avenue Voltaire - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie DEVYVER domicilié(e) Parc de BASSO CAMBO, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900129.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2022.

BAMBISOL a également déposé les autres marques suivantes : BANJO , ALTO , TWIST , BIBOP , MAMBO , BABY'OZ , ATEMI , YUKO , SQUIZ , SURFY


BAMBISOL, Société par actions simplifiée - 13 Avenue Voltaire - 82000 - MONTAUBAN - France


Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie DEVYVER - Parc de BASSO CAMBO, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°581644 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants et bases de fixation pour sièges auto ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; nacelles auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes ;

Meubles ; armoires ; commodes ; tables à langer ; sièges ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas à langer ; oreillers ; meubles de bureau ; mobilier scolaire ; chaises hautes pour enfants ; sièges de table pour enfants ; rehausseurs de sièges pour enfant ; coussins ; coussins de chaise ; couffins et corbeilles en osier ; berceaux. Parcs pour bébés et enfants ; tapis pour parcs de bébés ; trotteurs pour enfants ; coffres à jouets ; mobiles (objet pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; appliques murales décoratives non en matière textile ; sacs de couchage pour le camping ; transats, transats de bain, barrières de lits, barrières pour enfants, ;

Linge de maison et linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit, draps, couvre-lit, tours de lit ; taies d'oreillers ; housses de coussins ; plaids ; housses de protection pour matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette. Housses de sièges auto, housses de table à langer ; moustiquaires de lit, de poussette et de landau.