Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ATEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAMBISOL, Société par Actions Simplifiée - Avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes.
Meubles ; armoires ; commodes ; tables à langer ; sièges ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas à langer ; oreillers ; meubles de bureau ; mobilier scolaire ; chaises hautes pour enfants ; coussins ; coussins de chaise ; couffins et corbeilles en osier ; berceaux. Parcs pour bébés et enfants ; tapis pour parcs de bébés ; trotteurs pour enfants ; coffres à jouets ; mobiles (objet pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; appliques murales décoratives non en matière textile ; sacs de couchage ; transats, barrières de lits, barrières pour enfants.
Linge de maison et linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit, draps, couvre-lit, tours de lit ; taies d'oreillers ; housses de coussins ; plaids ; housses de protection pour matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette.
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