BAMBISOL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
3265619
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/12/2023
Présentation de la marque ALTO
Déposée le 31 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAMBISOL domicilié(e) AVENUE VOLTAIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 750 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAMBISOL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - AVENUE VOLTAIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 845750165
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Inscription le 17 août 2004 - Changement de nature juridique n°397870 - Publication au BOPI 2004-08-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534537 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03
Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture.Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes. Meubles ; armoires ; commodes ; tables à langer ; sièges ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas à langer ; oreillers ; meubles de bureau ; mobilier scolaire ; chaises hautes pour enfants ; coussins ; coussins de chaise ; couffins et corbeilles en osier ; berceaux. Parcs pour enfants ; trotteurs pour enfants ; coffres à jouets ; mobiles (objets pour décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; appliques murales décoratives non en matière textile ; sacs de couchage pour le camping. Tous les produits cités sont à destination des bébés et des enfants.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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