CAU-BITALY
Présentation de la marque CAU-BITALY
Déposée le 21 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BAMALOU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAU-BITALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAU-BITALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAU-BITALY est expirée depuis le 21 juin 2010.
BAMALOU SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170493 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 22 avril 1991 - Transmission de propriété n°52994 - Publication au BOPI 1991-04-22