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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAM
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Unique Gestion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Unique Gestion
BAM, SAS

Numéro de dépôt :
3798960
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
Unique Gestion de BAM

Présentation de la marque Unique Gestion

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Unique Gestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAM domicilié(e) 139 vendôme - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 799 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAM domicilié(e) 139 vendôme - 69006 - Lyon - France.

La marque Unique Gestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unique Gestion est expirée depuis le 20 janvier 2021.

BAM a également déposé les autres marques suivantes : Bière de Périgueux In Houblonas Veritas , BAM Brasserie Artisanale de Marsac , MONEGO ,


BAM, SAS - 139 vendôme - 69006 - Lyon - France - SIREN 492799655


BAM - 139 vendôme - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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