Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD7CE
BALZANO Philippe

Numéro de dépôt :
3231368
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
MOD7CE de BALZANO Philippe

Présentation de la marque MOD7CE

Déposée le 6 juin 2003 par BALZANO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD7CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est BALZANO Philippe domicilié(e) 13 clos des Baumes - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BALZANO domicilié(e) 13 clos des Baumes - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque MOD7CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD7CE est expirée depuis le 6 juin 2023.


BALZANO Philippe - 13 clos des Baumes - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Philippe BALZANO - 13 clos des Baumes - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2013 n°2534325 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-29

Instrumentations digitales pour machines et machines outils (pour la mesure, l'analyse et les statistiques). Instrumentations digitales de mesure de régime de vitesse, de température. Système de chronométrage et de signalisation. Tableaux de bord pour véhicules. Calculateurs pour gestion moteur, suspensions, transmission et fonctions de confort.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.