Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABIENNE CHAZART
Monsieur BALZAN Samuel

Numéro de dépôt :
95601066
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque FABIENNE CHAZART

Déposée le 6 décembre 1995 par monsieur BALZAN Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABIENNE CHAZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur BALZAN Samuel domicilié(e) 9, Rue de Wiwersheim, 67117 DOSSENHEIM KOCHERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALZAN Samuel - France.

La marque FABIENNE CHAZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIENNE CHAZART est expirée depuis le 6 décembre 2005.


Monsieur BALZAN Samuel - 9, Rue de Wiwersheim, 67117 DOSSENHEIM KOCHERSBERG - France


Monsieur BALZAN Samuel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier.Malles et valises, sacs à dos.Peaux d'animaux.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques). Chapellerie, ceintures (habillement), foulards, lingerie de corps, peignoirs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.