Déposée le 6 décembre 1995 par monsieur BALZAN Samuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FABIENNE CHAZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est monsieur BALZAN Samuel domicilié(e) 9, Rue de Wiwersheim, 67117 DOSSENHEIM KOCHERSBERG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALZAN Samuel - France.
La marque FABIENNE CHAZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIENNE CHAZART est expirée depuis le 6 décembre 2005.
Monsieur BALZAN Samuel - 9, Rue de Wiwersheim, 67117 DOSSENHEIM KOCHERSBERG - France
Monsieur BALZAN Samuel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier.Malles et valises, sacs à dos.Peaux d'animaux.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques). Chapellerie, ceintures (habillement), foulards, lingerie de corps, peignoirs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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