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Marques déposées par BALZA Pierre
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YATOUTPHARM
Marque expirée - Marque en non vigueur

YATOUTPHARM
BALZA Pierre

Numéro de dépôt :
3664891
Date de dépôt :
18/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2019

Présentation de la marque YATOUTPHARM

Déposée le 18 juillet 2009 par BALZA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YATOUTPHARM »

Le déposant est BALZA Pierre domicilié(e) 26 Rue des Romarins - 32220 - LOMBEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALZA Pierre domicilié(e) 26 Rue des Romarins - 32220 - LOMBEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATOUTPHARM est expirée depuis le 18 juillet 2019.

BALZA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Allias Pharm


BALZA Pierre - 26 Rue des Romarins - 32220 - LOMBEZ - France


BALZA Pierre - 26 Rue des Romarins - 32220 - LOMBEZ - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522815 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 28 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°526628 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542226 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 28 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°544073 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.