SELVOPLAN
Présentation de la marque SELVOPLAN
Déposée le 2 août 1984 par Balz Vogt AG (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELVOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELVOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELVOPLAN est expirée depuis le 2 août 2004.
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1994 n°2036200 - Publication au BOPI 1994-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Inscription le 22 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175090 - Publication au BOPI 1994-07-22