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Marques déposées par BALVAY PATRICK - LE VIEUX BOURG
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DOMAINE DE ROCHE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHE NOIRE
BALVAY PATRICK - LE VIEUX BOURG

Numéro de dépôt :
1648343
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE

Déposée le 4 mars 1991 par BALVAY PATRICK - LE VIEUX BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALVAY PATRICK - LE VIEUX BOURG, domicilié(e) 69840 CHENAS (dossier no 2193074) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BALVAY PATRICK domicilié(e) (dossier no 2193074) - France.

La marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE est expirée depuis le 4 mars 2011.


BALVAY PATRICK - LE VIEUX BOURG - 69840 CHENAS (dossier no 2193074) - France


BALVAY PATRICK - (dossier no 2193074) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2193074 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE ROCHE NOIRE