Déposée le 29 août 2001 par BALUTCH Hélène et GERARD Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TCHAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Les déposants sont BALUTCH Hélène, domicilié(e) 30 Allée VIVALDI, 75012 PARIS - France et GERARD Sophie, domicilié(e) 146, Avenue DAUMESNIL, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALUTCH Hélène - France.
La marque TCHAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHAPAN est expirée depuis le 29 août 2011.
BALUTCH Hélène a également déposé les autres marques suivantes : BATCHA
BALUTCH Hélène - 30 Allée VIVALDI, 75012 PARIS - France
GERARD Sophie - 146, Avenue DAUMESNIL, 75012 PARIS - France
BALUTCH Hélène - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Cuirs et imitations du cuir - sacs à main. Couvertures de lit et de table.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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