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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baluchon-A table citoyens
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Les déconfinés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les déconfinés
Baluchon-A table citoyens SAS

Numéro de dépôt :
4638437
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Les déconfinés de Baluchon-A table citoyens

Présentation de la marque Les déconfinés

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baluchon-A table citoyens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les déconfinés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Baluchon-A table citoyens domicilié(e) 37 rue Madeleine Odru - 93230 - Romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baluchon-A table citoyens, Madame Louise Fourquet domicilié(e) 37 rue Madeleine Odru - 93230 - Romainville - France.

La marque Les déconfinés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les déconfinés arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

Baluchon-A table citoyens a également déposé les autres marques suivantes : La Cantine délivrée , Le Merle blanc


Baluchon-A table citoyens SAS - 37 rue Madeleine Odru - 93230 - Romainville - France


Baluchon-A table citoyens, Madame Louise Fourquet - 37 rue Madeleine Odru - 93230 - Romainville - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées.