Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALTIMODA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BALTIMODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALTIMODA GROUP domicilié(e) 5 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 330 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALTIMODA GROUP, Mlle Taous Boudraa domicilié(e) 5 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France.
La marque BALTIMODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIMODA est expirée depuis le 22 septembre 2024.
BALTIMODA GROUP, SAS - 5 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France - SIREN 804330660
BALTIMODA GROUP, Mlle Taous Boudraa - 5 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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