Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA ME VA SI BIEN
BALTIC SARL

Numéro de dépôt :
98718634
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque ÇA ME VA SI BIEN

Déposée le 16 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÇA ME VA SI BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTIC domicilié(e) 62 Rue des Granges, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 160 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRIER Jean-Marie BALTIC SARL - France.

La marque ÇA ME VA SI BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA ME VA SI BIEN est expirée depuis le 16 février 2008.

BALTIC a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC , CADOLIST


BALTIC SARL - 62 Rue des Granges, 25000 BESANCON - France - SIREN 404160269


VERRIER Jean-Marie BALTIC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Verres à boire Vaisselle non en métaux précieux Vêtements.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.