Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE SNOW CARD
BALTHAZARD Gérard

Numéro de dépôt :
98759709
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2018

Présentation de la marque CINE SNOW CARD

Déposée le 12 novembre 1998 par BALTHAZARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINE SNOW CARD »

Le déposant est BALTHAZARD Gérard domicilié(e) 157 Rue du Luisset,38920 CROLLES (dossier no 2390947) - 38920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BALTHAZARD domicilié(e) 157 Rue du Luisset,38920 CROLLES (dossier no 2390947) - 38920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINE SNOW CARD est expirée depuis le 12 novembre 2018.

BALTHAZARD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : OPENO Le 1er Open de Penalty , LEADER CARD


BALTHAZARD Gérard - 157 Rue du Luisset,38920 CROLLES (dossier no 2390947) - 38920 - France


Gérard BALTHAZARD - 157 Rue du Luisset,38920 CROLLES (dossier no 2390947) - 38920 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390947 - Publication au BOPI 2008-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 19 mars 2002 - Concession de licence n°343129 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 30 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400542 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- carte à mémoire ou à micro-processeur - carte en papier, carton, ou matière plastique (à l'exception des cartes à mémoire ou à micro-processeur) - publicité, notamment aux moyens d'une carte de fidélisation. Gestion de fichier informatique. - divertissement, activité sportive et culturelle, réservation de places de spectacle et de loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.