Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTHAZARD COTTE
BALTHAZARD ET COTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1666744
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1999
BALTHAZARD COTTE de BALTHAZARD ET COTTE

Présentation de la marque BALTHAZARD COTTE

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BALTHAZARD ET COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALTHAZARD COTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALTHAZARD ET COTTE domicilié(e) dont le Siège Social est 2, rue Maréchal Dode, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MUTIN Denise - France.

La marque BALTHAZARD COTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTHAZARD COTTE est expirée depuis le 16 novembre 1999.


BALTHAZARD ET COTTE, Société Anonyme - dont le Siège Social est 2, rue Maréchal Dode, 38000 GRENOBLE - France


Me MUTIN Denise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Produits chimiques destinés à l'industrie et l'agriculture.Préparations pour blanchir.Produits pharmaceutiques, fongicides, herbicides; Matériaux de constructions non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.