Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALCO-ODOR
BALTHAZARD & COTTE HOLDING

Numéro de dépôt :
95553130
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque BALCO-ODOR

Déposée le 12 janvier 1995 par la société BALTHAZARD & COTTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALCO-ODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société BALTHAZARD & COTTE HOLDING domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 502 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque BALCO-ODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALCO-ODOR est expirée depuis le 12 janvier 2005.


BALTHAZARD & COTTE HOLDING - 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE - France - SIREN 058502942


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Produits destinés à la désodorisation des boues de station d'épuration, de réseaux d'eaux usées et de lisiers