Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTEUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTEUS domicilié(e) 19 rue Paul Bert - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 320 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELVILLE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.
BALTEUS a également déposé les autres marques suivantes : MELVILLE
BALTEUS, Société à Responsabilité Limitée - 19 rue Paul Bert - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 818320368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Appareils d'éclairage, lampes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coussins, literie à l'exception du linge de lit, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vaisselle ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bouteilles ; porcelaine ; faïence ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;
Services de regroupement pour le compte de tiers de produits de décoration et d'aménagement de la maison, notamment de meubles et de luminaires, ce regroupement permettant à la clientèle de voir et d'acheter commodément les produits en question ; présentation des produits précités sur tous supports et tous moyens de communication, notamment Internet, pour leur vente au détail.
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