Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Dauliac
Mme baltenweck ghislaine

Numéro de dépôt :
4037338
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
Domaine de Dauliac de baltenweck ghislaine

Présentation de la marque Domaine de Dauliac

Déposée le 4 octobre 2013 par madame baltenweck ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Dauliac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est madame baltenweck ghislaine domicilié(e) dauliac - 46140 - LUZECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme baltenweck ghislaine domicilié(e) dauliac - 46140 - LUZECH - France.

La marque Domaine de Dauliac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Dauliac est expirée depuis le 4 octobre 2023.


Mme baltenweck ghislaine - dauliac - 46140 - LUZECH - France


Mme baltenweck ghislaine - dauliac - 46140 - LUZECH - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.