Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALTEC domicilié(e) 1 Impasse des Presles,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 883 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX domicilié(e) 15 Quai du Commerce,69009 LYON - 69009 - France.
La marque BALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTEC est expirée depuis le 19 juillet 2012.
BALTEC Société à Responsabilité Limitée - 1 Impasse des Presles,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France - SIREN 338883218
CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX - 15 Quai du Commerce,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
- Matériels thermiques, à savoir : matériels utilisés pour le refroidissement ou pour le réchauffement de tout fluide, au moyen de l'une ou plusieurs techniques ci-dessous : tour aéroréfrigérante (humide, sèche ou hybride) en circuit ouvert ou fermé, machine frigorifique, échangeur de chaleur, accumulateur thermique. - Etudes de projets techniques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BALTEC"
