Déposée le 23 février 2011 par Baltayan Jean Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est Baltayan Jean Christophe domicilié(e) 40 Malesherbes - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baltayan Jean Christophe domicilié(e) 40 Malesherbes - 69006 - LYON - France.
La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCB est expirée depuis le 23 février 2021.
Baltayan Jean Christophe a également déposé les autres marques suivantes : BALTAYAN , JCB , JCB , JCB ,
Baltayan Jean Christophe - 40 Malesherbes - 69006 - LYON - France
Baltayan Jean Christophe - 40 Malesherbes - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 24 mai 2011 - Concession de licence n°549692 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552571 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Vente au détail pour les tiers de produits de cordonnerie, de cuir, de produits d'entretien du cuir ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de produits de cordonnerie, de cuir, et des produits complémentaires. ;
Travaux de cordonnerie ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; informations et conseils en matière d'entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation de chaussures et de ceintures ; informations et conseils en matière d'entretien, nettoyage et réparation de chaussures et de ceintures. ;
Traitement des matériaux ; traitement du cuir ; travail du cuir ; teinture du cuir ; imperméabilisation de matériaux ; informations et conseils en matière de traitement des matériaux, de traitement du cuir, de travail du cuir, de teinture du cuir, d'imperméabilisation de matériaux ;
Contrôle de qualité du cuir et conseils en la matière ; essais de matériaux.
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