Déposée le 12 mai 2005 par BALTAYAN Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est BALTAYAN Jean-Christophe domicilié(e) 62, rue Crillon,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe BALTAYAN domicilié(e) 62, rue Crillon,69006 LYON - 69006 - France.
La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCB est expirée depuis le 12 mai 2015.
BALTAYAN Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : BALTAYAN , JCB , JCB , JCB ,
BALTAYAN Jean-Christophe - 62, rue Crillon,69006 LYON - 69006 - France
Jean-Christophe BALTAYAN - 62, rue Crillon,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers pour animaux ; sacs ou sachets pour emballage (cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ou de sport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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