Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORVER
BALT Extrusion, société anonyme

Numéro de dépôt :
92403844
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque TORVER

Déposée le 3 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BALT Extrusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALT Extrusion domicilié(e) 10, rue de la Croix-Vigneron, 95160 MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque TORVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORVER est expirée depuis le 3 février 2002.

BALT Extrusion a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , SPIRALE , SORCERER , MAGELLAN , MARCO POLO , , FUSECATH , BALT EXTRUSION , BALT , CARAVAN


BALT Extrusion, société anonyme - 10, rue de la Croix-Vigneron, 95160 MONTMORENCY - France


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Cathéters et sondes à usage médical; matière constitutive pour cathéters et sondes à usage médical