Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERT COMPTA.NET
BALSEGUR xavier

Numéro de dépôt :
3237524
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
EXPERT COMPTA.NET de BALSEGUR xavier

Présentation de la marque EXPERT COMPTA.NET

Déposée le 16 juillet 2003 par BALSEGUR xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT COMPTA.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est BALSEGUR xavier domicilié(e) 60 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALSEGUR xavier domicilié(e) 60 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque EXPERT COMPTA.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERT COMPTA.NET est expirée depuis le 16 juillet 2013.


BALSEGUR xavier - 60 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


BALSEGUR xavier - 60 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383661 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 12 juin 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°625396 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Comptabilité. Gestion des affaires commerciales, Administration commerciale, travaux de bureau, conseil en organisation et direction des affaires. Servies Juridiques. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support electronique. Analyse financière.Affaires Financières, Affaires monétaires, Constitution ou investissement de capitaux,Consultation en matière financière.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.