Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BALtic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALSA domicilié(e) Z.A de Pantegnies - 59138 - Pont sur Sambre - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 491 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALSA, M. Marc Pardonge domicilié(e) Z.A de Pantegnies - 59138 - Pont sur Sambre - France.
La marque BALtic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALtic arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.
BALSA a également déposé les autres marques suivantes : BALSA
BALSA, SAS - Z.A de Pantegnies - 59138 - Pont sur Sambre - France - SIREN 392491585
BALSA, M. Marc Pardonge - Z.A de Pantegnies - 59138 - Pont sur Sambre - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Boîtes aux lettres métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; BoÎtes aux lettres en maçonnerie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boîtes aux lettres ni métalliques ni en maçonnerie.
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