Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALSA
BALSA SA

Numéro de dépôt :
93487539
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque BALSA

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BALSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALSA domicilié(e) 8, rue de Liessies, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 491 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VERDIER P.D.G. BALSA - France.

La marque BALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSA est expirée depuis le 13 octobre 2003.

BALSA a également déposé les autres marques suivantes : BALtic


BALSA SA - 8, rue de Liessies, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France - SIREN 392491585


Jean VERDIER P.D.G. BALSA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- Métaux communs et leurs alliages - Serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques. - Tuyaux métalliques - Coffres forts - Matériaux de construction métalliques - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.