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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE
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OTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

OTO
BALS FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3701541
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
OTO de BALS FRANCE

Présentation de la marque OTO

Déposée le 28 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE domicilié(e) 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 132 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALS FRANCE domicilié(e) 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO est expirée depuis le 28 décembre 2019.

BALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OTO+


BALS FRANCE, SA - 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France - SIREN 398132274


BALS FRANCE - 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Fiches et prises de courant électriques à connexion automatique, dont usage industriel ; socles de prises pour montage en tableau ou en saillie ; prises mobiles, prolongateurs ; boîtiers pour alimentation en passage et borniers ; adaptateurs pour la connexion entre les fiches et les socles ; socles de connecteurs pour montage en tableau ou en saillie ; borniers de câblage pour socles de connecteurs ; volets bouchons pour socles de connecteurs, pour fiches et ou prises ; blocs de coffrets de prises équipés ou non ; blocs de coffrets de prises protégés ou commandés par interrupteur ; pièces parties constitutives de tous les produits précités.