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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE
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OTO+
Marque expirée - Marque en non vigueur

OTO+
BALS FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3701540
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
OTO+ de BALS FRANCE

Présentation de la marque OTO+

Déposée le 28 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTO+ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALS FRANCE domicilié(e) 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 132 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALS FRANCE domicilié(e) 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO+ est expirée depuis le 28 décembre 2019.

BALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OTO


BALS FRANCE, SA - 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France - SIREN 398132274


BALS FRANCE - 220 RUE DES HETRES - 77590 - CHARTRETTES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Fiches et prises de courant électriques à connexion automatique, dont usage industriel ; socles de prises pour montage en tableau ou en saillie ; prises mobiles, prolongateurs ; boîtiers pour alimentation en passage et borniers ; adaptateurs pour la connexion entre les fiches et les socles ; socles de connecteurs pour montage en tableau ou en saillie ; borniers de câblage pour socles de connecteurs ; volets bouchons pour socles de connecteurs, pour fiches et ou prises ; blocs de coffrets de prises équipés ou non ; blocs de coffrets de prises protégés ou commandés par interrupteur ; pièces parties constitutives de tous les produits précités.