Déposée le 21 janvier 1999 par BALOYAN Krikor et ERNANDES Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLANET FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Les déposants sont BALOYAN Krikor, domicilié(e) 18 Avenue de l'Europe, 13960 SAUSSET LES PINS - France et ERNANDES Jean-Marie, domicilié(e) 36 bis Allée des Lauriers, 13124 PEYPIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNANDES Jean-Marie - France.
La marque PLANET FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET FAMILY est expirée depuis le 21 janvier 2009.
BALOYAN Krikor a également déposé les autres marques suivantes : T'CHAT
BALOYAN Krikor - 18 Avenue de l'Europe, 13960 SAUSSET LES PINS - France
ERNANDES Jean-Marie - 36 bis Allée des Lauriers, 13124 PEYPIN - France
ERNANDES Jean-Marie - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316492 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Vêtements, chaussures Papier, cartons Tissus, couvertures de lit et table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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