Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTEX
BALON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
97700962
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque BALTEX

Déposée le 23 octobre 1997 par BALON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est BALON Jean-Pierre, domicilié(e) 36 Ter Chemin de Ferraguet, 69330 PUSIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPONCHEL - France.

La marque BALTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTEX est expirée depuis le 23 octobre 2007.

BALON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BALGLAS , EUROFLON


BALON Jean-Pierre - 36 Ter Chemin de Ferraguet, 69330 PUSIGNAN - France


CABINET DUPONCHEL - France


Inscription le 18 janvier 2000 - Rejet partiel n°293600 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Tuyaux flexibles non métalliques.