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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMORAL
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LE PAIN ROMAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN ROMAIN
BALMORAL, SARL

Numéro de dépôt :
96619838
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque LE PAIN ROMAIN

Déposée le 2 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMORAL domicilié(e) 6 Avenue des Ibis - 44500 - LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 934 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM, Mme MORIN Noëlle domicilié(e) 30 BOULEVARD de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque LE PAIN ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN ROMAIN arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

BALMORAL a également déposé les autres marques suivantes : La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie , La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie


BALMORAL, SARL - 6 Avenue des Ibis - 44500 - LA BAULE - France - SIREN 800934705


BRETLIM, Mme MORIN Noëlle - 30 BOULEVARD de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444947 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323173 - Publication au BOPI 2006-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473763 - Publication au BOPI 2008-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 27 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630030 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27

Inscription le 17 septembre 2014 - Concession de licence n°631288 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Inscription le 17 septembre 2014 - Concession de licence n°631287 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Inscription le 17 septembre 2014 - Concession de licence n°631286 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2624933 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins.Service de restauration (alimentation) de tous produits alimentaires d'origine italienne, ou de fabrication à l'italienne

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.