Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie
BALMORAL

Numéro de dépôt :
4583906
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
La Tour de Pise Toutes les Saveurs d\'Italie de BALMORAL

Présentation de la marque La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par BALMORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est BALMORAL domicilié(e) 36 avenue des Ibis - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Madame Bénédicte Pinard domicilié(e) 1 rue de la Cordelière - 35000 - RENNES - France.

La marque La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

BALMORAL a également déposé les autres marques suivantes : La Tour de Pise Toutes les Saveurs d'Italie , LE PAIN ROMAIN


BALMORAL - 36 avenue des Ibis - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France


Cabinet d'Avocat, Madame Bénédicte Pinard - 1 rue de la Cordelière - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de coquillages, de crustacés, de légumes ou de fruits ; plats préparés ou cuisinés frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de coquillages, de crustacés, de légumes ou de fruits ; bouillons ; potages ; fruits conservés dans l'alcool ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; olives en conserve ; olives préparées ; olives farcies ; olives cuites ; olives séchées ; purée d’olives ; tomates pelées ; concentré de tomates ; tomates en conserve ; purée de tomates ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées ; vinaigre, sauces et autres condiments ; glace à rafraîchir ; sauce tomate ; raviolis ; vermicelles ; moutarde ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; quiches ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes ou de riz ; repas préparés à base de nouilles ;

Fruits et légumes frais ; olives fraîches ; herbes aromatiques fraîches ;

Bières ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; nectars de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ;

Vins bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Terre di Pisa » ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; promotion des ventes pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de direction dans l'établissement et le fonctionnement de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs, à savoir services de gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail ou en gros de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente au détail ou en gros de gelées, de confitures, de compotes, d’oeufs, de lait, de fromages, de beurre, de yaourts et autres produits laitiers ; services de vente au détail ou en gros d’huiles et graisses à usage alimentaire ; services de vente au détail ou en gros de boissons lactées où le lait prédomine ; services de vente au détail ou en gros de charcuterie, de salaisons, de crustacés et de coquillages non vivants ; services de vente au détail ou en gros de conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de coquillages, de crustacés, de légumes ou de fruits ; services de vente au détail ou en gros de plats préparés ou cuisinés frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de coquillages, de crustacés, de légumes ou de fruits ; services de vente au détail ou en gros de bouillons, de potages, de fruits conservés dans l'alcool, de salades de légumes, de salades de fruits, de jus végétaux pour la cuisine, de jus de tomates pour la cuisine, d’olives en conserve, d’olives préparées, d’olives farcies, d’olives cuites, d’olives séchées, de purée d’olives, de tomates pelées, de concentré de tomates, de tomates en conserve, de purée de tomates ; services de vente au détail ou en gros de café, de thé, de cacao et de succédanés du café ; services de vente au détail ou en gros de riz, de pâtes alimentaires, de nouilles, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisseries, de confiseries, de chocolat, de crèmes glacées, de sorbets et autres glaces alimentaires, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, d’assaisonnements, d’épices, d’herbes conservées, de vinaigre, de sauces et autres condiments, de glace à rafraîchir, de sauce tomate, de raviolis, de vermicelles, de moutarde ; services de vente au détail ou en gros de sandwiches, de pizzas, de crêpes (alimentation), de quiches, de biscuiterie, de gâteaux, de biscottes, de sucreries ; services de vente au détail ou en gros de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; services de vente au détail ou en gros de préparations aromatiques à usage alimentaire ; services de vente au détail ou en gros de plats préparés ou cuisinés à base de pâtes ou de riz ; services de vente au détail ou en gros de repas préparés à base de nouilles ; services de vente au détail ou en gros de fruits et légumes frais, d’olives fraîches, d’herbes aromatiques fraîches ; services de vente au détail ou en gros de bières, de boissons sans alcool, d’eaux minérales et gazeuses, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, d’apéritifs sans alcool, de cocktails sans alcool, de boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), de nectars de fruits, de boissons de fruits sans alcool, d’extraits de fruits sans alcool, de jus végétaux (boissons), de sorbets (boissons) ; services de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées à l'exception des bières, de préparations alcoolisées pour faire des boissons, de vins, de spiritueux, de digestifs (alcools et liqueurs), d’eaux-de-vie, d’extraits de fruits avec alcool, de liqueurs ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; assistance en gestion de franchise commerciale de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ; services d'assistance commerciale pour l'établissement et l’exploitation de franchises de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ; fourniture d’assistance dans le domaine de la direction de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs franchisés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ; services rendus par un franchiseur de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs, à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de consultation commerciale pour le fonctionnement de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; emballage de produits; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance ou par Internet ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur italien ; services de restauration et de traiteur (alimentation) de tous produits alimentaires d'origine italienne ou de fabrication à l'italienne ; services de restaurants en libre-service ; services de cafés ; services de bars ; services de préparation d'aliments ou de repas pour consommation sur place ou à emporter de tous produits alimentaires d'origine italienne ou de fabrication à l'italienne ; services de chefs cuisiniers à domicile ; services de conseils dans le domaine de l’art culinaire ;

Services de concession de licences en rapport avec l'établissement et l'exploitation de restaurants, de restaurants libre-service, de traiteurs ; services d’octroi de licences en matière de fabrication de produits alimentaires.