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Marques déposées par madame BALMIER Suzanne
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CLAUDE CLOTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE CLOTURE
Madame BALMIER Suzanne

Numéro de dépôt :
1512045
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998

Présentation de la marque CLAUDE CLOTURE

Déposée le 20 avril 1988 par madame BALMIER Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BALMIER Suzanne domicilié(e) 21, avenue de Toulouse, 31240 L'UNION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque CLAUDE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE CLOTURE est expirée depuis le 20 avril 1998.


Madame BALMIER Suzanne - 21, avenue de Toulouse, 31240 L'UNION. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.