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Marques déposées par monsieur BALME Pierre-Arnaud
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TransFleet Control – TransAlarm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TransFleet Control – TransAlarm
M. BALME Pierre-Arnaud

Numéro de dépôt :
3971237
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2022
TransFleet Control – TransAlarm de BALME Pierre-Arnaud

Présentation de la marque TransFleet Control – TransAlarm

Déposée le 27 décembre 2012 par monsieur BALME Pierre-Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TransFleet Control – TransAlarm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur BALME Pierre-Arnaud domicilié(e) 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALME Pierre-Arnaud domicilié(e) 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France.

La marque TransFleet Control – TransAlarm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransFleet Control – TransAlarm est expirée depuis le 27 décembre 2022.


M. BALME Pierre-Arnaud - 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France


M. BALME Pierre-Arnaud - 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Logiciel (programme enregistré) installé dans un ordinateur qui lui même est connecté à un équipement de radiocommunication permettant la gestion de flotte radio ; gestion d'un parc d'émetteur récepteur radio numérique ; envoi des messages vers la radio depuis un ordinateur et inversement, envoi d'ordre de travaux (dit JOB ticket) (envoie de messages électroniques) ; logiciels pour l'activation, la désactivation des radios à distance, le positionnement des portatifs et mobiles radios sur site à l'intérieur des bâtiments et en extérieur avec récepteur GPS intégré aux radios ; logiciels de tests automatiques de la liaison radio (dite sécurité positive) de façon à s'assurer du bon fonctionnement de la liaison radio et des appareils qui composent le réseau ; logiciels de traçabilité par logs de tous les événements concernant les portatifs radios ; logiciel de gestion des rondes faite au moyen de portatif radio par lecture de tags RFID (dit point de contrôle) ; envoi de messages en synthèse vocale vers les équipements radio de façon à avertir l'utilisateur d'alarme en cours sur le site concerné ; connexion des équipements radio avec des lignes téléphoniques analogiques ou numérique (couplage radio/téléphone) (services de télécommunication) ; logiciels de localisation des équipements radio en déplacement sur un site par bornes ou balises radio ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.