Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papy Balme
BALME DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4656200
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
Papy Balme de BALME DISTRIBUTION

Présentation de la marque Papy Balme

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par BALME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papy Balme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est BALME DISTRIBUTION domicilié(e) 180 Allée des Noyères – Route départementale 1205 - 74300 - MAGLAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOSSET, Monsieur Philippe GOSSET domicilié(e) 15 RUE DE LA PREFECTURE - 74012 - ANNECY - France.

La marque Papy Balme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656200.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papy Balme arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

BALME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : papy Jo Fier comme un Coq


BALME DISTRIBUTION - 180 Allée des Noyères – Route départementale 1205 - 74300 - MAGLAND - France


GOSSET, Monsieur Philippe GOSSET - 15 RUE DE LA PREFECTURE - 74012 - ANNECY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.